Conseil municipal

La salle du Conseil Municipal

Le Conseil Municipal se réunira en Mairie
le Mardi 10 décembre à 19h

ORDRE DU JOUR

 

  1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 10/09/2024
  2. Délibération modificative n° 01/2024 du budget 2024
  3. Demande d’admission en non-valeur de créances irrécouvrables
  4. Renouvellement de la convention RPE 2024-2028 avec la commune de Theix-Noyalo
  5. Renouvellement de la convention LAEP 2024-2028 avec la commune de Theix-Noyalo
  6. Règlement intérieur et contrat de location de la salle polyvalente l’Estran à compter du 01/01/2025
  7. Instauration de la participation de la collectivité à la protection sociale
    complémentaire de ses agents dans le cadre de la labellisation
  8. Convention générale d’utilisation des missions facultatives du Centre de Gestion du Morbihan
  9. Adhésion au groupement de commande pour la gestion des biodéchets par GMVA
  10. Informations et questions diverses