Les conseils municipaux

La salle du Conseil Municipal
La salle du Conseil Municipal

Le prochain conseil municipal est prévu
Le 14 février 2023 à 19h00
Mise en ligne de l’ordre du jour, le 10/02/2023

Date des conseils municipaux en 2023

Conseil municipal du 10 janvier 2023
Compte-rendu

Délibérations du conseil municipal du 10 janvier 2023
01-2023 – Election d’un 4ème adjoint au Maire
ANNEXE DELIB2023-01 – ELECTION 4EME ADJOINT – PROCES-VERBAL
ANNEXE DELIB2023-01 – TABLEAU DU CONSEIL MUNCIPAL
02-2023 – Fixation des indemnités du 4ème adjoint
ANNEXE DELIB2023-02 – DELEGATIONS DE FONCTION 4EME ADJOINT
03-2023 – Désignation des membres du CCAS
04-2023 – Désignation des délégués dans divers organismes et les référents
05-2023 – Désignation des membres des commissions communales
06-2023 – Autorisation d’engagement et de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2023
07-2023 – Modification de l’annexe n°1 des statuts du SDEM
ANNEXE DELIB2023-07 – SDEM – MODIFICATION DES STATUTS
08-2023 – Tarifs communaux à compter du 01-02-2023
09-2023 – Convention d’entretien des abords du giratoire de Kermarc’h
ANNEXE DELIB2023-09 – CONVENTION ENTRETIEN GIRATOIRE KERMARC’H
10-2023 – Annulation de la délibération n°31-2022 relative au taux de reversement de la taxe d’aménagement à l’agglomération

Conseil municipal du 24 novembre 2022
Compte-rendu
Procès-verbal

Délibérations du conseil municipal du 24 novembre 2022
28-2022 – Décision modificative n°01-2022 du budget principal en section d’investissement
29-2022 – Décision modificative n°02-2022 du budget principal en section de fonctionnement
30-2022 – Avenant à la convention pour la fourniture des repas entre la commune de Surzur et la commune du Hézo

ANNEXE DELIB2022 – 30 – AVENANT COUT DU REPAS CONVENTION SURZUR
31-2022 – Taux de reversement de la taxe d’aménagement à l’agglomération
32-2022 – Modification de la désignation des délégués au SIVEV

Conseil municipal du 20 septembre 2022
Compte-rendu
Procès-verbal

Délibérations du conseil municipal du 20 septembre 2022
21-2022 – Non-reconduction de la convention d’entretien et de fonctionnement du stade de football de Saint-Armel
22-2022 – Non-reconduction de la convention de participation financière pour la micro-crèche de Saint-Armel
23-2022 – Tarifs communaux à compter du 01-10-2022 
24-2022 – Modification des horaires de l’éclairage public
25-2022 – Dénomination d’une voie communale
26-2022 – Entretien des terrains privés situés en zone d’habitation
27-2022 – Adhésion au groupement d’achat d’énergies proposé par Morbihan Energies

Conseil municipal du 31 mai 2022
Compte-rendu
Procès-verbal

Délibérations du conseil municipal du 31 mai 2022
15-2022 – Pacte de Gouvernance de Golfe du Morbihan-Vannes Agglomération
ANNEXE DELIB2022 – 15 – PACTE DE GOUVERNANCE GMVA
16-2022 – Délégation de l’exercice du droit de préemption urbain à GMVA
17-2022 – Déploiement nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2023
18-2022 – Convention de gestion de l’étang entre la commune et le Département
ANNEXE DELIB2022 – 18 – CONVENTION DEPARTEMENT 2022-2027 – GESTION ETANG DU HEZO
19-2022 – Fixation du taux horaire des agents communaux intervenant pour le compte d’un tiers en reprise d’un désordre causé par un tiers
20-2022 – Adhésion au SIVEV des communes d’Elven et de Saint-Armel

Conseil municipal du 29 mars 2022
Compte-rendu
Procès-verbal

Délibérations du conseil municipal du 29 mars 2022
05-2022 – Compte administratif 2021
ANNEXE DELIB2022 – 05 – COMPTE ADMINISTRATIF 2021
06-2022 – Compte de gestion 2021 
ANNEXE DELIB2022 – 06 – COMPTE DE GESTION 2021
07-2022 – Budget primitif 2022
ANNEXE DELIB2022 – 07 – BUDGET PRIMITIF 2022
08-2022 – Vote des taux de la fiscalité directe locale pour l’année 2022
ANNEXE DELIB2022 – 08 – ETAT 1259 – TAUX DE FISCALITE DIRECTE LOCALE AU HEZO
09-2022 – Tarifs communaux à compter du 29-03-2022
10-2022 – Méthode de constitution et reprise de provisions pour risques
11-2022 – Attribution des subventions aux associations
12-2022 – Avenant pour la fourniture de goûter par la commune de Surzur
ANNEXE DELIB2022 – 12 – AVENANT CONVENTION POUR LA FOURNITURE DE REPAS
13-2022 – Salon du livre de Surzur – Remise d’un chèque-livre
14-2022 – Convention de gestion de services de la compétence eaux pluviales
ANNEXE DELIB2022 – 14 – CONVENTION DE GESTION DE SERVICES GMVA EAUX PLUVIALES

Conseil municipal du 1er février 2022
Compte rendu
Procès-verbal

Délibérations du conseil municipal du 1er février 2022
01-2022 – Modification de la dénomination d’un chemin communal
02-2022 – Convention avec GMVA relative aux modalités de la coopération en matière d’instruction des autorisations d’urbanisme
ANNEXE – CONVENTION ADS GMVA
03-2022 – Validation du rapport de la CLECT de Golfe du Morbihan-Vannes Agglomération relatif aux eaux pluviales urbaines
04-2022 –  Autorisation d’engagement et de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2022

Conseil municipal du 7 décembre 2021
Compte rendu
Procès-verbal

Délibérations du conseil municipal du 7 décembre 2021
28-2021 – Modification des statuts de Golfe du Morbihan-Vannes agglomération
29-2021 – Convention Territoriale Globale (CTG) avec la Caisse d’Allocations Familiales (CAF)
30-2021 – Décision Modificative n°01-2021 du budget principal
31-2021 – Dépenses à imputer au compte 6232 Fêtes et Cérémonies
32-2021 – Fixation de la durée d’amortissement des subventions d’équipements versées
33-2021 – Convention multi-services avec la Fédération Départementale des Groupements de Défense contre les Organismes Nuisible
34-2021 – Désignation d’un Assitant au Maître d’Ouvrage (AMO) pour la pour la réalisation de la modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme
35-2021 – Subvention départementale exceptionnelle – Voirie, aménagement et mobilier urbains
36-2021 – Choix du lieu d’implantation d’un pylône de radiotéléphonie mobile

Conseil municipal du 2 septembre 2021
Compte-rendu
Procès-verbal

Délibérations du conseil municipal du 2 septembre 2021
21-2021 – Candidature de la commune du Hézo à l’appel à manifestations
d’intérêt de l’Agence Française de la Biodiversité

22-2021 – Convention de financement avec la région académique Bretagne à l’appel à projets pour un socle numérique dans les écoles élémentaires
23-2021 – Convention de financement avec Morbihan Energies pour le déplacement d’un candélabre rue Lann Vrihan
ANNEXE DELIB2021-23 – CONVENTION MORBIHAN ENERGIES – DEPLACEMENT CANDELABRE
24-2021 – Modification de la désignation des délégués dans divers organismes
25-2021 – Renouvellement de la convention avec la commune de Surzur pour la fourniture des repas au restaurant scolaire 
ANNEXE DELIB2021-25 – CONVENTION POUR LA FOURNITURE DES REPAS PAR LA COMMUNE
26-2021 – Fixation des tarifs périscolaires à compter du 1er octobre 2021_s-
27-2021 – Proposition d’un second lieu d’implantation d’un pylône de radiotéléphonie mobile avec la société Bouygues Télécom

Conseil municipal du 1er juin 2021
Compte-rendu
Procès-verbal

Délibérations du conseil municipal du 1er juin 2021
15-2021 – Convention de mutualisation DPD dans le cadre du RGPD
ANNEXE DELIB2021 – Convention RGPD
16-2021 – Convention d’adhésion au Conseil en Energie Partagé
ANNEXE DELIB2021 – 16 – Convention d’adhésion en Energie Partagé
17-2021 – RIFSEEP – Modification des plafonds de l’IFSE et de la CIA
18-2021 -Lancement de la procédure de modification du Plan Local d’Urbanisme
19-2021 -Obligation de la réalisation d’une Déclaration Préalable pour les clôtures
20-2021 – Présentation d’un projet d’implantation d’un pylône de radiotéléphonie mobile avec la société Bouygues Télécom

Conseil municipal du 9 mars 2021
Compte rendu
Procès-verbal

Délibérations du conseil municipal du 9 mars 2021
05-2021 – Election d’un nouvel adjoint suite à la démission du 4ème adjoint
06-2021 – Fixation des indemnités du nouvel adjoint
07-2021 – Modification de la composition des membres des commissions communales
08-2021 – Constitution et reprise de provision pour risques
09-2021 – Compte administratif 2020
ANNEXE DELIB2021-09 – Compte administratif 2020
10-2021 – Comptes de gestion 2020
ANNEXE DELIB2021- 10 – Compte de gestion 2020
11-2021 – Affectation du résultat 2020
12-2021 – Vote des taux de la fiscalité directe locale pour l’année 2021
13-2021 – Budget primitif 2021
ANNEXE DELIB2021-13 – Budget 2021
14-2021 – Adhésion et attribution des subventions aux associations

Conseil municipal du 26 janvier 2021
Compte rendu
Procès verbal

Délibérations du conseil municipal du 26 janvier 2021
01-2021 – Modification des statuts de Golfe du Morbihan-Vannes Agglomération
ANNEXE DELIB2021-01 – Modification des statuts de GMVA
02/2021-Renouvellement de la convention de mise à disposition du service de la police municipale intercommunale
ANNEXE DELIB2021-02 – Convention police municipale 2021-2023
03-2021 – Admission en non-valeur de créances irrévocables
04-2021 – Autorisation d’engagement et de mandatement des dépenses d’investissements

Conseil municipal du 8 décembre 2020
Compte rendu
Procès verbal

Délibérations du conseil municipal du 8 décembre 2020
DELIB2020-40 – Désignation des attributaires du marché des assurances
DELIB2020-41 – Renouvellement convention de partenariat pour le Relais Intercommunal Parents Assistantes Maternelles (RIPAM)
ANNEXE DELIB2020-41 – Convention RIPAM 2021 2023
DELIB2020-42-Renouvellement de la convention de partenariat pour le Lieu d’Accueil Enfants Parents (LAEP)
ANNEXE DELIB2020-42 – Convention LAEP 2021-2023
DELIB2020-43-Renouvellement de la convention d’adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du Centre de Gestion du Morbihan
ANNEXE DELIB2020-43 convention CDG – service de médecine professionnelle et préventive
DELIB2020-44 – Convention de la Semaine du Golfe – Edition 2021
ANNEXE DELIB2020-44 – Convention semaine du golfe 2021
DELIB2020-45 – Validation du rapport de la CLECT de Golfe du Morbihan-Vannes
ANNEXE DELIB2020-45 – Eaux pluviales urbaines – rapport CLECT
DELIB2020-46 – Budget principal – Décision Modificative n° 01-2020

Délibérations du conseil municipal du 17 novembre 2020
DELIB2020-35- Opposition au transfert de la compétence PLU à GMVA
DELIB2020-36- Transfert des excédents ou déficits de clôture du SIAEP
DELIB2020-37- Désignation des membres de la CCID
DELIB2020-38- Convention avec la SAUR pour les hydrants
ANNEXE DELIB2020-38 – Convention avec la SAUR pour les hydrants
DELIB2020-39- Convention avec le CDG relative à la prestation paye
ANNEXE DELIB2020-39 – Convention avec le CDG relative à la paye

Délibérations du conseil municipal du 13 octobre 2020
DELIB2020-26- Désignation des membres de la commission d’appel d’offres
DELIB2020-27- Désignation des membres des commissions communales
DELIB2020-28- Modification des statuts de l’agglomération
ANNEXE DELIB2020-28- Statuts GMVA
DELIB2020-29- Dissolution du SIAEP 
ANNEXE DELIB2020-29 – Convention dissolution SIAEP définitive
DELIB2020-30- Exercice de la compétence eaux pluviales urbaines 
ANNEXE DELIB2020-30- Convention de gestion eaux pluviales urbaines 
DELIB2020-31- Exercice du droit à la formation des élus
DELIB2020-32- Convention avec Morbihan Energies
ANNEXE DELIB2020-32 – Convention pour une extension de l’éclairage public
DELIB2020-33- Règlement intérieur pour la restauration scolaire
ANNEXE DELIB2020-33 – Règlement intérieur à compter du 01-11-2020
DELIB2020-34- Projet d’obtention du label Aire Marine Educative

Délibérations du conseil municipal du 3 août 2020
DELIB2020-21 – Convention pour la restauration scolaire
DELIB2020-22 – Fixation des tarifs périscolaires
DELIB2020-23 – Fixation des tarifs de location de la salle polyvalente
ANNEXE –  Tarifs de location de la salle polyvalente l’Estran
DELIB2020-24 – Membres de la commission de contrôle des listes électorales
DELIB2020-25 – Représentants communaux pour les commissions communautaires

Délibération du conseil municipal du 29 juin 2020
DELIB2020-12 – Compte de gestion 2019
DELIB2020-13 – Compte administratif 2019
DELIB2020-14 – Affectation du résultat 2019
DELIB2020-15 – Vote des taux de la fiscalité directe locale pour l’année 2020
DELIB2020-16 – Budget primitif 2020
DELIB2020-17 – Fixation des indemnités du Maire et des adjoints
DELIB2020-18 – Délégations du conseil municipal au Maire
DELIB2020-19 – Désignation des délégués et référents spécifiques
DELIB2020-20 – Désignation des membres du CCAS

Délibérations du conseil municipal du 23 mai 2020
DELIB2020-08 – Election du Maire
DELIB2020-09 – Détermination du nombre de postes d’adjoints
DELIB2020-10 – Election des adjoints au Maire
DELIB2020-11 – Délégation du conseil municipal au Maire

Procès-verbaux
A compter du 23-05-2020

Comptes-rendus des conseils municipaux
Année 2021

 


Année 2020

Année 2019


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