Les conseils municipaux

La salle du Conseil Municipal
La salle du Conseil Municipal

Le prochain conseil municipal est prévu le 24 août  2021 à 19h00

Date des prochains conseils municipaux

Conseil municipal du 1er juin 2021
Compte-rendu

Délibérations du conseil municipal du 1er juin 2021
15-2021 – Convention de mutualisation DPD dans le cadre du RGPD
ANNEXE DELIB2021 – Convention RGPD
16-2021 – Convention d’adhésion au Conseil en Energie Partagé
ANNEXE DELIB2021 – 16 – Convention d’adhésion en Energie Partagé
17-2021 – RIFSEEP – Modification des plafonds de l’IFSE et de la CIA
18-2021 -Lancement de la procédure de modification du Plan Local d’Urbanisme
19-2021 -Obligation de la réalisation d’une Déclaration Préalable pour les clôtures
20-2021 – Présentation d’un projet d’implantation d’un pylône de radiotéléphonie mobile avec la société Bouygues Télécom

Conseil municipal du 9 mars 2021
Compte rendu
Procès-verbal

Délibérations du conseil municipal du 9 mars 2021
05-2021 – Election d’un nouvel adjoint suite à la démission du 4ème adjoint
06-2021 – Fixation des indemnités du nouvel adjoint
07-2021 – Modification de la composition des membres des commissions communales
08-2021 – Constitution et reprise de provision pour risques
09-2021 – Compte administratif 2020
ANNEXE DELIB2021-09 – Compte administratif 2020
10-2021 – Comptes de gestion 2020
ANNEXE DELIB2021- 10 – Compte de gestion 2020
11-2021 – Affectation du résultat 2020
12-2021 – Vote des taux de la fiscalité directe locale pour l’année 2021
13-2021 – Budget primitif 2021
ANNEXE DELIB2021-13 – Budget 2021
14-2021 – Adhésion et attribution des subventions aux associations

Conseil municipal du 26 janvier 2021
Compte rendu
Procès verbal

Délibérations du conseil municipal du 26 janvier 2021
01-2021 – Modification des statuts de Golfe du Morbihan-Vannes Agglomération
ANNEXE DELIB2021-01 – Modification des statuts de GMVA
02/2021-Renouvellement de la convention de mise à disposition du service de la police municipale intercommunale
ANNEXE DELIB2021-02 – Convention police municipale 2021-2023
03-2021 – Admission en non-valeur de créances irrévocables
04-2021 – Autorisation d’engagement et de mandatement des dépenses d’investissements

Conseil municipal du 8 décembre 2020
Compte rendu
Procès verbal

Délibérations du conseil municipal du 8 décembre 2020
DELIB2020-40 – Désignation des attributaires du marché des assurances
DELIB2020-41 – Renouvellement convention de partenariat pour le Relais Intercommunal Parents Assistantes Maternelles (RIPAM)
ANNEXE DELIB2020-41 – Convention RIPAM 2021 2023
DELIB2020-42-Renouvellement de la convention de partenariat pour le Lieu d’Accueil Enfants Parents (LAEP)
ANNEXE DELIB2020-42 – Convention LAEP 2021-2023
DELIB2020-43-Renouvellement de la convention d’adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du Centre de Gestion du Morbihan
ANNEXE DELIB2020-43 convention CDG – service de médecine professionnelle et préventive
DELIB2020-44 – Convention de la Semaine du Golfe – Edition 2021
ANNEXE DELIB2020-44 – Convention semaine du golfe 2021
DELIB2020-45 – Validation du rapport de la CLECT de Golfe du Morbihan-Vannes
ANNEXE DELIB2020-45 – Eaux pluviales urbaines – rapport CLECT
DELIB2020-46 – Budget principal – Décision Modificative n° 01-2020

Délibérations du conseil municipal du 17 novembre 2020
DELIB2020-35- Opposition au transfert de la compétence PLU à GMVA
DELIB2020-36- Transfert des excédents ou déficits de clôture du SIAEP
DELIB2020-37- Désignation des membres de la CCID
DELIB2020-38- Convention avec la SAUR pour les hydrants
ANNEXE DELIB2020-38 – Convention avec la SAUR pour les hydrants
DELIB2020-39- Convention avec le CDG relative à la prestation paye
ANNEXE DELIB2020-39 – Convention avec le CDG relative à la paye

Délibérations du conseil municipal du 13 octobre 2020
DELIB2020-26- Désignation des membres de la commission d’appel d’offres
DELIB2020-27- Désignation des membres des commissions communales
DELIB2020-28- Modification des statuts de l’agglomération
ANNEXE DELIB2020-28- Statuts GMVA
DELIB2020-29- Dissolution du SIAEP 
ANNEXE DELIB2020-29 – Convention dissolution SIAEP définitive
DELIB2020-30- Exercice de la compétence eaux pluviales urbaines 
ANNEXE DELIB2020-30- Convention de gestion eaux pluviales urbaines 
DELIB2020-31- Exercice du droit à la formation des élus
DELIB2020-32- Convention avec Morbihan Energies
ANNEXE DELIB2020-32 – Convention pour une extension de l’éclairage public
DELIB2020-33- Règlement intérieur pour la restauration scolaire
ANNEXE DELIB2020-33 – Règlement intérieur à compter du 01-11-2020
DELIB2020-34- Projet d’obtention du label Aire Marine Educative

Délibérations du conseil municipal du 3 août 2020
DELIB2020-21 – Convention pour la restauration scolaire
DELIB2020-22 – Fixation des tarifs périscolaires
DELIB2020-23 – Fixation des tarifs de location de la salle polyvalente
ANNEXE –  Tarifs de location de la salle polyvalente l’Estran
DELIB2020-24 – Membres de la commission de contrôle des listes électorales
DELIB2020-25 – Représentants communaux pour les commissions communautaires

Délibération du conseil municipal du 29 juin 2020
DELIB2020-12 – Compte de gestion 2019
DELIB2020-13 – Compte administratif 2019
DELIB2020-14 – Affectation du résultat 2019
DELIB2020-15 – Vote des taux de la fiscalité directe locale pour l’année 2020
DELIB2020-16 – Budget primitif 2020
DELIB2020-17 – Fixation des indemnités du Maire et des adjoints
DELIB2020-18 – Délégations du conseil municipal au Maire
DELIB2020-19 – Désignation des délégués et référents spécifiques
DELIB2020-20 – Désignation des membres du CCAS

Délibérations du conseil municipal du 23 mai 2020
DELIB2020-08 – Election du Maire
DELIB2020-09 – Détermination du nombre de postes d’adjoints
DELIB2020-10 – Election des adjoints au Maire
DELIB2020-11 – Délégation du conseil municipal au Maire

Procès-verbaux
A compter du 23-05-2020

Comptes-rendus des conseils municipaux
Année 2021

 


Année 2020

Année 2019


Choisir une autre année

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2016