Lutte contre le baccharis : cartographie des zones infestées

Le baccharis est une plante envahissante qui prolifère sur les côtes françaises et donc dans le Morbihan. Il prend le pas sur les plantes indigènes et accentue le déclin d’espèces protégées. Il est difficile de lutter contre sa prolifération. L’arrachage manuel des pieds les plus petits ou le tronçonnage des souches plus importantes sont les seuls moyens de lutte efficaces.

 

Deux étudiants de l’UBS (Université de Bretagne Sud) de Vannes seront présents sur notre commune à partir du 14 avril afin de réaliser une cartographie du baccharis sur la commune.

Pendant un mois, ils vont cartographier le baccharis, principalement sur la partie littorale de la commune. Pour cela, ils s’aideront d’un drone à très basse altitude dans le respect de la réglementation en vigueur. Leur travail présente un très grand intérêt pour la lutte contre le baccharis que nous allons entreprendre dès cet été si le contexte
sanitaire nous le permet. Nous communiquerons rapidement sur la
stratégie d’arrachage du baccharis, et sur la constitution d’un groupe
de bénévoles hézotins qui souhaiteront s’impliquer dans ce travail. Vous trouverez ci-dessous des liens utiles :

Le collectif anti-baccharis

La monographie sur le Baccharis Halimifolia

Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le Baccharis

Lettre d’information sur la Journée Défense et Citoyenneté

Bonjour,
En raison du contexte sanitaire, les jeunes administrés effectuent depuis le 23 novembre 2020 leur JDC (Journée défense et citoyenneté) en ligne via le site « majdc.fr ».


Pour répondre aux questions relatives au déroulement de la JDC en ligne, vous trouverez en pièce jointe une lettre d’information du centre du service national et de la jeunesse (CSNJ) de Brest.
Cette lettre est aussi disponible sur votre espace Mairie du site « majdc.fr ».
Bien cordialement

Centre du service national et de la jeunesse de Brest
Adresse postale : BCRM – Centre du service national de Brest – CC81 – 29240 Brest Cedex 9
Tél. : 09 70 84 51 51

http://www.defense.gouv.fr/jdc

Le Centre du service national ne reçoit pas de public
Jours et heures d’accueil téléphonique :
du lundi au jeudi de 09h00 à 12h00 et de 13h30 à 16h30
le vendredi de 09h00 à 12h00 et de 13h30 à 15h30

Contact Mail

Journée défense et citoyenneté

Vol de données personnelles informatiques pour les patients du laboratoire d’analyses Océolab

Les patients ayant fait réaliser une analyse biologique par le laboratoire Oceolab ont reçu récemment un courrier du laboratoire les informant que leurs données personnelles ont été piratées et qu’il leur appartenait d’être vigilants à la réception de mails leur demandant des coordonnées bancaires ou autres (phishing). 
La gendarmerie de Theix nous demande de publier sur notre site le message suivant :

Pourriez-vous diffuser sur votre site municipal à vos administrés, potentiellement victimes, la possibilité de faire une Pré-plainte en Ligne sur le site de la Gendarmerie Nationale afin d’organiser et faciliter le passage des victimes au sein de nos locaux.
Brigadier Corentin Moreau, Gendarmerie Nationale, COB THEIX NOYALO, Tel 02 97 43 02 22

L’écoulement des eaux pluviales. De l’intéret des fossés

De nombreuses interventions communales réparant des solutions de continuité de fossés drainant les eaux pluviales ont été faites. Chantiers à la Villeneuve, Chemin du Côty et Impasse du Hayo. Il est bon de rappeler aux nouvelles constructions la nécessité impérieuse de mettre en place un busage au niveau de l’accès de leur terrain à partir de la route pour maintenir la continuité d’écoulement du fossé. Ces fossés sont sur le domaine public et doivent faire l’objet d’une autorisation de travaux. Les travaux peuvent être réalisés directement par leur constructeur ou par la commune. Le coût est supporté par le propriétaire de la parcelle et est facturé 130 € du mètre linéaire lorsque la commune s’en charge.

Nous venons de vivre un épisode climatique particulièrement pluvieux. Bien que la quantité d’eau sur la région de Vannes reste identique aux années précédentes, ces épisodes sont courts, intenses et mettent à mal nos habitations notamment les plus anciennes, nos fossés puis nos routes.

Depuis le mois de septembre nous intervenons sur les 17 km de fossés, notamment ceux d’évacuation des eaux dans le Golfe, et sur la réparation des voiries communales. Force est de constater que ces fossés n’ont été entretenus que dans la taille et la coupe mais n’ont pas été curés depuis longtemps et certains réseaux nécessitent des interventions lourdes de rénovation.

C’est pour cela que nous allons faire un effort budgétaire dans ce sens dès 2021. Mais nos finances n’étant pas extensibles à l’infini, ces entretiens seront étalés sur plusieurs années et un schéma directeur sur l’état et la capacité des fossés et des buses est en cours d’élaboration, en concertation avec Golfe du Morbihan – Vannes Agglomération, qui a maintenant la compétence eaux pluviales.

Où doivent s’évacuer les eaux de pluie ?
De nombreux propriétaires nous ont alerté sur les écoulements de gouttière voisine sur leur terrain et de certains désagréments que cela engendrait.
Tout propriétaire d’une construction (maison, garage, hangar…) doit faire en sorte que l’eau de pluie qui ruisselle de son toit s’évacue d’abord dans son propre jardin ou sur la voie publique.

La mise en œuvre de cette obligation légale (article 681 du Code civil) ne rencontre aucune difficulté lorsque la construction est placée au milieu d’un terrain : les eaux pluviales et de fonte provenant du toit tombent sur le sol du propriétaire et peuvent ensuite s’écouler naturellement vers le terrain voisin.

La situation se complique lorsque la maison est édifiée en limite de propriété. Il existe dans ce cas une servitude imposée par la loi, dite “d’égout des toits“, qui oblige le propriétaire à utiliser des gouttières afin de canaliser l’eau chez lui.

Si tel est votre cas, vérifiez que votre réseau d’évacuation des eaux ne dépasse pas sur la propriété contiguë à la vôtre. Votre voisin serait alors en droit d’exiger son déplacement, ce qui vous obligerait à modifier votre toiture.

Seule exception : si la situation perdure depuis plus de trente ans, il se crée une servitude de surplomb, contraignant votre voisin à supporter votre gouttière.

– Laisser les eaux de pluie s’écouler selon la pente naturelle
Une fois les eaux de pluie tombées sur votre terrain, vous pouvez les laisser descendre vers le fonds voisin selon la pente naturelle. Cette règle est valable pour toutes les eaux dont l’écoulement est le résultat naturel de la configuration des lieux (article 640 du Code civil).

– Respecter la servitude
Le fonds inférieur doit recevoir les eaux pluviales des fonds supérieurs. Le possesseur du terrain en contrebas doit, de fait, supporter la servitude, et ne peut exiger le paiement d’une indemnité, quand bien même il subirait une inondation, un ensablement ou un éboulement. Interdiction lui est également faite d’édifier des obstacles, comme un barrage qui empêcherait l’écoulement, ou d’installer une dérivation qui ferait refluer les eaux vers le terrain supérieur.

Il est bon de rappeler certaines règles du droit de la construction concernant les eaux pluviales (articles 640,641,681 du code civil).

Article 640  (Création Loi 1804-01-31 promulguée le 10 février 1804)
Les fonds inférieurs sont assujettis envers ceux qui sont plus élevés à recevoir les eaux qui en découlent naturellement sans que la main de l’homme y ait contribué.

Le propriétaire inférieur ne peut point élever de digue qui empêche cet écoulement.

Le propriétaire supérieur ne peut rien faire qui aggrave la servitude du fonds inférieur.

Article 641  (Modifié par Ordonnance n°2019-964 du 18 septembre 2019 – art. 35 (VD)
Tout propriétaire a le droit d’user et de disposer des eaux pluviales qui tombent sur son fonds.

Si l’usage de ces eaux ou la direction qui leur est donnée aggrave la servitude naturelle d’écoulement établie par l’article 640, une indemnité est due au propriétaire du fonds inférieur.

La même disposition est applicable aux eaux de sources nées sur un fonds.

Lorsque, par des sondages ou des travaux souterrains, un propriétaire fait surgir des eaux dans son fonds, les propriétaires des fonds inférieurs doivent les recevoir ; mais ils ont droit à une indemnité en cas de dommages résultant de leur écoulement.

Les maisons, cours, jardins, parcs et enclos attenant aux habitations ne peuvent être assujettis à aucune aggravation de la servitude d’écoulement dans les cas prévus par les paragraphes précédents.

Les contestations auxquelles peuvent donner lieu l’établissement et l’exercice des servitudes prévues par ces paragraphes et le règlement, s’il y a lieu, des indemnités dues aux propriétaires des fonds inférieurs sont portées, en premier ressort, devant le juge du tribunal judiciaire du canton qui, en prononçant, doit concilier les intérêts de l’agriculture et de l’industrie avec le respect dû à la propriété.

S’il y a lieu à expertise, il peut n’être nommé qu’un seul expert.

Article 681 (Création Loi 1804-01-31 promulguée le 10 février 1804)
Tout propriétaire doit établir des toits de manière que les eaux pluviales s’écoulent sur son terrain ou sur la voie publique ; il ne peut les faire verser sur le fonds de son voisin. 

Claude Mamou, Adjoint à l’urbanisme

Nouvel Arrêté préfectoral sur le port du masque obligatoire

Par arrêté préfectoral en date du 17 février 2021 et jusqu’au 8 mars prochain, le port du masque devient obligatoire pour toutes les personnes de 11 ans et plus, sur toute la voie publique de l’agglomération, de l’entrée à la sortie de la commune, matérialisé par les panneaux de signalisation routière et bien sûr dans tous les lieux ouverts au public.

Les méfaits du brûlage

Chaque année, près d’un million de tonnes de branches, résidus de tonte et feuilles partent en fumée.  Et lorsque vous brûlez 50 kg de végétaux à l’air libre vous faites au niveau de l’émission de particules fines nocives pour la santé l’équivalent de 13000 km en voiture diesel dernière génération !!!

Des méfaits souvent méconnus

Broyage, paillage, compostage, valorisation énergétique : les alternatives au brûlage valorisent cette ressource et existent sur le territoires avec des infrastructures et des accompagnements pour la montée en compétence des citoyens.

L’arrêté préfectoral du 10/06/2009 portant réglementation des conditions générales d’emploi du feu dans le département a été actualisé afin de tenir compte des dernières évolutions réglementaires, en particulier celles relatives au brûlage des déchets verts, directement lié à la qualité de l’air.

En conséquence vous trouverez ici l’arrêté préfectoral, signé le 26 septembre 2019, portant réglementation des conditions générales d’emploi du feu dans le département du Morbihan, publié au Recueil des Actes Administratifs (RAA spécial du 2 octobre 2019).

L’article 3 de cet arrêté est très clair et sera bien sûr strictement appliqué sur la commune.

Semaine du Golfe !

La 11ème édition de la Semaine du Golfe du Morbihan devait se tenir du 10 au 16 mai 2021 et fêter ses 20 ans…

Malheureusement au vu de la situation sanitaire actuelle, Monsieur le Préfet du Morbihan a jugé qu’il n’est pas envisageable d’organiser cette année la prochaine Semaine du Golfe.
​​​​​​​Bien évidemment, le directoire de notre association prend acte de la décision de l’État et s’y conforme.

 

Distribution de paniers gourmands aux ainés du Hézo par le CCAS


La nouvelle équipe voulait redonner vie à la commune, promouvoir les échanges chaleureux entre habitants. Malheureusement, la crise sanitaire a bloqué net cet élan. Les membre du CCAS (centre communal d’action sociale), sous l’impulsion de Laëtitia Rouault, première adjointe , ont donc organisé la distribution de paniers gourmands aux ainés de la commune et c’est avec grand plaisir que les membres du CCAS, dont notre Maire, son président, sont allés distribuer les paniers ce samedi 19 décembre, en respectant les distances et la sécurité sanitaire.
Une carte de voeux réalisée par les écoliers de la commune était dans chaque panier. Merci aux enfants et à leurs professeurs. Ils en ont profité pour leur demander des photos anciennes de l’étang du Hézo et du moulin à marée qui pourraient être reproduites et affichées.

Les paniers gourmands ont été réalisés par la Biocoop de Saint Avé, dirigé par Adrien, lui-même hézotin.

Espérons que dans un proche avenir, nous pourrons à nouveau nous rassembler et partager de bons moments.