Le prochain conseil municipal est prévu
Le mardi 10 septembre 2024 à 19h00
Ordre du jour mis en ligne au plus tard, le 06/09/2024
Date des conseils municipaux en 2024
PUBLICATION DES ACTES ADMINISTRATIFS
Depuis le 1er juillet 2022, les actes réglementaires sont publiés sous format électronique.
Les délibérations du conseil municipal, les décisions du Maire et les arrêtés municipaux sont accessibles en cliquant ici
Conseil municipal du 11 juin 2024
Compte-rendu
Conseil municipal du 2 avril 2024
Compte-rendu
Procès-verbal
Conseil municipal du 13 février 2024
Compte-rendu
Procès-verbal
Conseil municipal du 12 décembre 2023
Compte-rendu
Procès-verbal
Conseil municipal du 12 septembre 2023
Compte-rendu
Procès-verbal
Conseil municipal du 9 juin 2023
Compte-rendu
Procès-verbal
Conseil municipal du 28 mars 2023
Compte-rendu
Procès-verbal
Conseil municipal du 10 janvier 2023
Compte-rendu
Procès-verbal
Conseil municipal du 24 novembre 2022
Compte-rendu
Procès-verbal
Conseil municipal du 20 septembre 2022
Compte-rendu
Procès-verbal
Conseil municipal du 31 mai 2022
Compte-rendu
Procès-verbal
Délibérations du conseil municipal du 31 mai 2022
15-2022 – Pacte de Gouvernance de Golfe du Morbihan-Vannes Agglomération
ANNEXE DELIB2022 – 15 – PACTE DE GOUVERNANCE GMVA
16-2022 – Délégation de l’exercice du droit de préemption urbain à GMVA
17-2022 – Déploiement nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2023
18-2022 – Convention de gestion de l’étang entre la commune et le Département
ANNEXE DELIB2022 – 18 – CONVENTION DEPARTEMENT 2022-2027 – GESTION ETANG DU HEZO
19-2022 – Fixation du taux horaire des agents communaux intervenant pour le compte d’un tiers en reprise d’un désordre causé par un tiers
20-2022 – Adhésion au SIVEV des communes d’Elven et de Saint-Armel
Conseil municipal du 29 mars 2022
Compte-rendu
Procès-verbal
Délibérations du conseil municipal du 29 mars 2022
05-2022 – Compte administratif 2021
ANNEXE DELIB2022 – 05 – COMPTE ADMINISTRATIF 2021
06-2022 – Compte de gestion 2021
ANNEXE DELIB2022 – 06 – COMPTE DE GESTION 2021
07-2022 – Budget primitif 2022
ANNEXE DELIB2022 – 07 – BUDGET PRIMITIF 2022
08-2022 – Vote des taux de la fiscalité directe locale pour l’année 2022
ANNEXE DELIB2022 – 08 – ETAT 1259 – TAUX DE FISCALITE DIRECTE LOCALE AU HEZO
09-2022 – Tarifs communaux à compter du 29-03-2022
10-2022 – Méthode de constitution et reprise de provisions pour risques
11-2022 – Attribution des subventions aux associations
12-2022 – Avenant pour la fourniture de goûter par la commune de Surzur
ANNEXE DELIB2022 – 12 – AVENANT CONVENTION POUR LA FOURNITURE DE REPAS
13-2022 – Salon du livre de Surzur – Remise d’un chèque-livre
14-2022 – Convention de gestion de services de la compétence eaux pluviales
ANNEXE DELIB2022 – 14 – CONVENTION DE GESTION DE SERVICES GMVA EAUX PLUVIALES
Conseil municipal du 1er février 2022
Compte rendu
Procès-verbal
Délibérations du conseil municipal du 1er février 2022
01-2022 – Modification de la dénomination d’un chemin communal
02-2022 – Convention avec GMVA relative aux modalités de la coopération en matière d’instruction des autorisations d’urbanisme
ANNEXE – CONVENTION ADS GMVA
03-2022 – Validation du rapport de la CLECT de Golfe du Morbihan-Vannes Agglomération relatif aux eaux pluviales urbaines
04-2022 – Autorisation d’engagement et de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2022
Conseil municipal du 7 décembre 2021
Compte rendu
Procès-verbal
Délibérations du conseil municipal du 7 décembre 2021
28-2021 – Modification des statuts de Golfe du Morbihan-Vannes agglomération
29-2021 – Convention Territoriale Globale (CTG) avec la Caisse d’Allocations Familiales (CAF)
30-2021 – Décision Modificative n°01-2021 du budget principal
31-2021 – Dépenses à imputer au compte 6232 Fêtes et Cérémonies
32-2021 – Fixation de la durée d’amortissement des subventions d’équipements versées
33-2021 – Convention multi-services avec la Fédération Départementale des Groupements de Défense contre les Organismes Nuisible
34-2021 – Désignation d’un Assitant au Maître d’Ouvrage (AMO) pour la pour la réalisation de la modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme
35-2021 – Subvention départementale exceptionnelle – Voirie, aménagement et mobilier urbains
36-2021 – Choix du lieu d’implantation d’un pylône de radiotéléphonie mobile
Conseil municipal du 2 septembre 2021
Compte-rendu
Procès-verbal
Délibérations du conseil municipal du 2 septembre 2021
21-2021 – Candidature de la commune du Hézo à l’appel à manifestations
d’intérêt de l’Agence Française de la Biodiversité
22-2021 – Convention de financement avec la région académique Bretagne à l’appel à projets pour un socle numérique dans les écoles élémentaires
23-2021 – Convention de financement avec Morbihan Energies pour le déplacement d’un candélabre rue Lann Vrihan
ANNEXE DELIB2021-23 – CONVENTION MORBIHAN ENERGIES – DEPLACEMENT CANDELABRE
24-2021 – Modification de la désignation des délégués dans divers organismes
25-2021 – Renouvellement de la convention avec la commune de Surzur pour la fourniture des repas au restaurant scolaire
ANNEXE DELIB2021-25 – CONVENTION POUR LA FOURNITURE DES REPAS PAR LA COMMUNE
26-2021 – Fixation des tarifs périscolaires à compter du 1er octobre 2021_s-
27-2021 – Proposition d’un second lieu d’implantation d’un pylône de radiotéléphonie mobile avec la société Bouygues Télécom
Conseil municipal du 1er juin 2021
Compte-rendu
Procès-verbal
Délibérations du conseil municipal du 1er juin 2021
15-2021 – Convention de mutualisation DPD dans le cadre du RGPD
ANNEXE DELIB2021 – Convention RGPD
16-2021 – Convention d’adhésion au Conseil en Energie Partagé
ANNEXE DELIB2021 – 16 – Convention d’adhésion en Energie Partagé
17-2021 – RIFSEEP – Modification des plafonds de l’IFSE et de la CIA
18-2021 -Lancement de la procédure de modification du Plan Local d’Urbanisme
19-2021 -Obligation de la réalisation d’une Déclaration Préalable pour les clôtures
20-2021 – Présentation d’un projet d’implantation d’un pylône de radiotéléphonie mobile avec la société Bouygues Télécom
Conseil municipal du 9 mars 2021
Compte rendu
Procès-verbal
Délibérations du conseil municipal du 9 mars 2021
05-2021 – Election d’un nouvel adjoint suite à la démission du 4ème adjoint
06-2021 – Fixation des indemnités du nouvel adjoint
07-2021 – Modification de la composition des membres des commissions communales
08-2021 – Constitution et reprise de provision pour risques
09-2021 – Compte administratif 2020
ANNEXE DELIB2021-09 – Compte administratif 2020
10-2021 – Comptes de gestion 2020
ANNEXE DELIB2021- 10 – Compte de gestion 2020
11-2021 – Affectation du résultat 2020
12-2021 – Vote des taux de la fiscalité directe locale pour l’année 2021
13-2021 – Budget primitif 2021
ANNEXE DELIB2021-13 – Budget 2021
14-2021 – Adhésion et attribution des subventions aux associations
Conseil municipal du 26 janvier 2021
Compte rendu
Procès verbal
Délibérations du conseil municipal du 26 janvier 2021
01-2021 – Modification des statuts de Golfe du Morbihan-Vannes Agglomération
ANNEXE DELIB2021-01 – Modification des statuts de GMVA
02/2021-Renouvellement de la convention de mise à disposition du service de la police municipale intercommunale
ANNEXE DELIB2021-02 – Convention police municipale 2021-2023
03-2021 – Admission en non-valeur de créances irrévocables
04-2021 – Autorisation d’engagement et de mandatement des dépenses d’investissements
Conseil municipal du 8 décembre 2020
Compte rendu
Procès verbal
Délibérations du conseil municipal du 8 décembre 2020
DELIB2020-40 – Désignation des attributaires du marché des assurances
DELIB2020-41 – Renouvellement convention de partenariat pour le Relais Intercommunal Parents Assistantes Maternelles (RIPAM)
ANNEXE DELIB2020-41 – Convention RIPAM 2021 2023
DELIB2020-42-Renouvellement de la convention de partenariat pour le Lieu d’Accueil Enfants Parents (LAEP)
ANNEXE DELIB2020-42 – Convention LAEP 2021-2023
DELIB2020-43-Renouvellement de la convention d’adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du Centre de Gestion du Morbihan
ANNEXE DELIB2020-43 convention CDG – service de médecine professionnelle et préventive
DELIB2020-44 – Convention de la Semaine du Golfe – Edition 2021
ANNEXE DELIB2020-44 – Convention semaine du golfe 2021
DELIB2020-45 – Validation du rapport de la CLECT de Golfe du Morbihan-Vannes
ANNEXE DELIB2020-45 – Eaux pluviales urbaines – rapport CLECT
DELIB2020-46 – Budget principal – Décision Modificative n° 01-2020
Délibérations du conseil municipal du 17 novembre 2020
DELIB2020-35- Opposition au transfert de la compétence PLU à GMVA
DELIB2020-36- Transfert des excédents ou déficits de clôture du SIAEP
DELIB2020-37- Désignation des membres de la CCID
DELIB2020-38- Convention avec la SAUR pour les hydrants
ANNEXE DELIB2020-38 – Convention avec la SAUR pour les hydrants
DELIB2020-39- Convention avec le CDG relative à la prestation paye
ANNEXE DELIB2020-39 – Convention avec le CDG relative à la paye
Délibérations du conseil municipal du 13 octobre 2020
DELIB2020-26- Désignation des membres de la commission d’appel d’offres
DELIB2020-27- Désignation des membres des commissions communales
DELIB2020-28- Modification des statuts de l’agglomération
ANNEXE DELIB2020-28- Statuts GMVA
DELIB2020-29- Dissolution du SIAEP
ANNEXE DELIB2020-29 – Convention dissolution SIAEP définitive
DELIB2020-30- Exercice de la compétence eaux pluviales urbaines
ANNEXE DELIB2020-30- Convention de gestion eaux pluviales urbaines
DELIB2020-31- Exercice du droit à la formation des élus
DELIB2020-32- Convention avec Morbihan Energies
ANNEXE DELIB2020-32 – Convention pour une extension de l’éclairage public
DELIB2020-33- Règlement intérieur pour la restauration scolaire
ANNEXE DELIB2020-33 – Règlement intérieur à compter du 01-11-2020
DELIB2020-34- Projet d’obtention du label Aire Marine Educative
Délibérations du conseil municipal du 3 août 2020
DELIB2020-21 – Convention pour la restauration scolaire
DELIB2020-22 – Fixation des tarifs périscolaires
DELIB2020-23 – Fixation des tarifs de location de la salle polyvalente
ANNEXE – Tarifs de location de la salle polyvalente l’Estran
DELIB2020-24 – Membres de la commission de contrôle des listes électorales
DELIB2020-25 – Représentants communaux pour les commissions communautaires
Délibération du conseil municipal du 29 juin 2020
DELIB2020-12 – Compte de gestion 2019
DELIB2020-13 – Compte administratif 2019
DELIB2020-14 – Affectation du résultat 2019
DELIB2020-15 – Vote des taux de la fiscalité directe locale pour l’année 2020
DELIB2020-16 – Budget primitif 2020
DELIB2020-17 – Fixation des indemnités du Maire et des adjoints
DELIB2020-18 – Délégations du conseil municipal au Maire
DELIB2020-19 – Désignation des délégués et référents spécifiques
DELIB2020-20 – Désignation des membres du CCAS
Délibérations du conseil municipal du 23 mai 2020
DELIB2020-08 – Election du Maire
DELIB2020-09 – Détermination du nombre de postes d’adjoints
DELIB2020-10 – Election des adjoints au Maire
DELIB2020-11 – Délégation du conseil municipal au Maire
